{"id":5558,"date":"2025-02-07T09:24:55","date_gmt":"2025-02-07T09:24:55","guid":{"rendered":"https:\/\/www.tblustar.com\/privacy-policy\/"},"modified":"2025-06-04T07:51:27","modified_gmt":"2025-06-04T07:51:27","slug":"privacy-policy","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.tblustar.com\/fr\/privacy-policy\/","title":{"rendered":"Privacy policy"},"content":{"rendered":"\t\t<div data-elementor-type=\"wp-page\" data-elementor-id=\"5558\" class=\"elementor elementor-5558 elementor-5538\" data-elementor-post-type=\"page\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-7d6b3f0 e-flex e-con-boxed e-con e-parent\" data-id=\"7d6b3f0\" data-element_type=\"container\" data-e-type=\"container\">\n\t\t\t\t\t<div class=\"e-con-inner\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-1088a89 elementor-widget elementor-widget-heading\" data-id=\"1088a89\" data-element_type=\"widget\" data-e-type=\"widget\" data-widget_type=\"heading.default\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-widget-container\">\n\t\t\t\t\t<h2 class=\"elementor-heading-title elementor-size-default\">INFORMATION CONFORM\u00c9MENT AUX ARTICLES 13-14 R\u00c8GLEMENT UE N. 2016\/679 POUR LE TRAITEMENT DES DONN\u00c9ES PERSONNELLES \n<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-6c4ee19 elementor-widget elementor-widget-text-editor\" data-id=\"6c4ee19\" data-element_type=\"widget\" data-e-type=\"widget\" data-widget_type=\"text-editor.default\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-widget-container\">\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<p>Cher utilisateur,<br><strong>T BLUSTAR S.R.L. <\/strong>vous informe par la pr\u00e9sente qu&rsquo;en vertu et aux fins des articles 13 et 14 du R\u00e8glement Europ\u00e9en n. 2016\/679 GDPR, les donn\u00e9es acquises et\/ou fournies par vous seront trait\u00e9es dans le respect des r\u00e9glementations mentionn\u00e9es ci-dessous. <\/p>\n<p><strong>R\u00d4LES<\/strong> <br>Le Responsable du Traitement est : <strong>T BLUSTAR S.R.L.<\/strong>, Via Trentino Alto Adige, 6 Poggibonsi 53036 SI, <a href=\"mailto:accounting@tblustar.com\">accounting@tblustar.com<\/a><\/p>\n<p><strong>MODALIT\u00c9S DE TRAITEMENT <\/strong><br>Le traitement consiste, par exemple, en des op\u00e9rations de collecte, enregistrement, organisation, conservation, extraction, consultation, utilisation, communication, suppression des donn\u00e9es personnelles. Il est effectu\u00e9, pour les finalit\u00e9s mentionn\u00e9es, selon les principes (ex art. 5 du GDPR n. 2016\/679) de lic\u00e9it\u00e9, de loyaut\u00e9, de transparence, de minimisation des donn\u00e9es et d&rsquo;exactitude. Les donn\u00e9es sont trait\u00e9es par t\u00e9l\u00e9phone, sur papier, par informatique et par t\u00e9l\u00e9matique. Le traitement est effectu\u00e9 \u00e0 l&rsquo;aide d&rsquo;outils adapt\u00e9s, de mesures techniques et organisationnelles ad\u00e9quates garantissant la s\u00e9curit\u00e9, l&rsquo;int\u00e9grit\u00e9 et la confidentialit\u00e9, \u00e9vitant notamment le risque de perte, d&rsquo;acc\u00e8s non autoris\u00e9, d&rsquo;utilisation illicite, de diffusion, conform\u00e9ment aux dispositions de l&rsquo;article 32 du GDPR n. 2016\/679, par les personnes concern\u00e9es et en conformit\u00e9 avec les dispositions de l&rsquo;article 29 du GDPR n. 2016\/679 et de l&rsquo;article 2-quaterdecies du Code de la Confidentialit\u00e9.        <\/p>\n<p><strong>NATURE DE LA FOURNITURE DES DONN\u00c9ES ET CONS\u00c9QUENCES DU REFUS DE R\u00c9PONDRE <\/strong><br>La fourniture des donn\u00e9es pour les finalit\u00e9s obligatoires ne n\u00e9cessite pas de consentement explicite. Sans ces donn\u00e9es, nous ne serons pas en mesure de fournir nos services. La fourniture des donn\u00e9es pour d&rsquo;autres finalit\u00e9s est facultative et n\u00e9cessite votre consentement explicite. En cas de refus, vous ne pourrez pas recevoir de newsletters, de mat\u00e9riel informatif ou de communications commerciales concernant les services offerts par le Responsable ou par des entreprises tierces. Cependant, vous continuerez \u00e0 avoir acc\u00e8s \u00e0 nos services.<br>Nous traitons vos informations personnelles uniquement lorsqu&rsquo;il existe une base l\u00e9gale pour ce traitement. Les bases l\u00e9gales incluent :     <br>Votre consentement aux activit\u00e9s de traitement en question<br>Le respect des obligations l\u00e9gales auxquelles nous sommes soumis<br>L&rsquo;ex\u00e9cution de normes dict\u00e9es par des lois ou r\u00e8glements, ou par des contrats, accords ou autres instruments juridiques<br>Des \u00e9tudes men\u00e9es par des entit\u00e9s de recherche, de pr\u00e9f\u00e9rence sur des informations personnelles anonymis\u00e9es<br>L&rsquo;ex\u00e9cution d&rsquo;un contrat et des obligations pr\u00e9contractuelles associ\u00e9es, si vous \u00eates partie \u00e0 ce contrat<br>L&rsquo;exercice de nos droits en justice, dans des proc\u00e9dures administratives ou en arbitrage<br>La d\u00e9fense ou la protection de votre s\u00e9curit\u00e9 physique ou de celle d&rsquo;un tiers<br>La protection de la sant\u00e9, dans le cadre de proc\u00e9dures mises en \u0153uvre par des entit\u00e9s ou professionnels du secteur de la sant\u00e9 Notre int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime, \u00e0 condition que vos droits et libert\u00e9s fondamentaux ne pr\u00e9valent pas sur ces int\u00e9r\u00eats La protection du cr\u00e9dit.<\/p>\n<p><strong>ACC\u00c8S AUX DONN\u00c9ES <\/strong><br>Vos donn\u00e9es pourront \u00eatre rendues accessibles pour les finalit\u00e9s mentionn\u00e9es ci-dessus : Aux employ\u00e9s et collaborateurs du Responsable dans leur qualit\u00e9 de personnes en charge du traitement et\/ou d&rsquo;administrateurs syst\u00e8me ; \u00c0 des entreprises tierces ou autres entit\u00e9s (par exemple : cabinets professionnels, consultants, soci\u00e9t\u00e9s informatiques fournissant les logiciels de gestion, institutions bancaires, compagnies d&rsquo;assurance, etc.) qui effectuent des activit\u00e9s externalis\u00e9es pour le compte du Responsable, en leur qualit\u00e9 de responsables externes du traitement.<br>Parmi les Donn\u00e9es Personnelles collect\u00e9es par ce Site Web, de mani\u00e8re autonome ou via des tiers, il y a : des outils de suivi ; des donn\u00e9es d&rsquo;utilisation ; nom ; e-mail ; site web ; identifiants uniques d&rsquo;appareils pour la publicit\u00e9 (Google Advertiser ID ou IDFA, par exemple) ; nombre d&rsquo;utilisateurs ; ville ; informations sur l&rsquo;appareil ; statistiques des sessions ; informations sur le navigateur ; r\u00e9ponses aux questions ; clics ; \u00e9v\u00e9nements de frappe ; \u00e9v\u00e9nements li\u00e9s aux capteurs de mouvement ; mouvements de la souris ; position de d\u00e9filement ; \u00e9v\u00e9nements tactiles.<\/p>\n<p><strong>COMMUNICATION DES DONN\u00c9ES <\/strong><br>Le Responsable pourra communiquer vos donn\u00e9es \u00e0 l&rsquo;Administration Publique, aux Organismes de Surveillance et\/ou aux Autorit\u00e9s Judiciaires, ainsi qu&rsquo;\u00e0 toutes les autres entit\u00e9s auxquelles la communication est obligatoire ou n\u00e9cessaire par la loi. Vos donn\u00e9es ne seront pas diffus\u00e9es. <\/p>\n<p><strong>CONSERVATION DES DONN\u00c9ES <\/strong><br>Toutes les donn\u00e9es personnelles fournies seront trait\u00e9es dans le respect des principes de lic\u00e9it\u00e9, de loyaut\u00e9, de pertinence et de proportionnalit\u00e9, exclusivement avec les modalit\u00e9s n\u00e9cessaires, y compris informatiques et t\u00e9l\u00e9matiques, pour atteindre les finalit\u00e9s d\u00e9crites ci-dessus. Les donn\u00e9es personnelles seront conserv\u00e9es pendant une p\u00e9riode de 6 ans suivant le dernier contact avec l&rsquo;int\u00e9ress\u00e9(e) ou jusqu&rsquo;\u00e0 la demande de suppression par ce dernier. Dans ce cas, les donn\u00e9es li\u00e9es \u00e0 l&rsquo;int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime du Responsable ou n\u00e9cessaires pour remplir des obligations l\u00e9gales pourront \u00eatre conserv\u00e9es. Il est pr\u00e9cis\u00e9 que les syst\u00e8mes informatiques utilis\u00e9s pour g\u00e9rer les informations collect\u00e9es sont configur\u00e9s d\u00e8s l&rsquo;origine pour minimiser l&rsquo;utilisation des donn\u00e9es personnelles.   <\/p>\n<p><strong>DROITS DE L&rsquo;INT\u00c9RESS\u00c9 <\/strong><br>En tant qu&rsquo;int\u00e9ress\u00e9, vous avez les droits pr\u00e9vus aux articles 15 et suivants ainsi que l&rsquo;article 77 du GDPR, notamment : <\/p>\n<ul>\n<li>Obtenir du responsable du traitement la confirmation que des donn\u00e9es personnelles vous concernant sont ou ne sont pas en cours de traitement et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, d\u2019obtenir l&rsquo;acc\u00e8s auxdites donn\u00e9es ainsi que les informations suivantes :<br>les finalit\u00e9s du traitement ;<br>les cat\u00e9gories de donn\u00e9es personnelles concern\u00e9es ;<br>les destinataires ou cat\u00e9gories de destinataires auxquels les donn\u00e9es personnelles ont \u00e9t\u00e9 ou seront communiqu\u00e9es, en particulier s\u2019il s\u2019agit de destinataires \u00e9tablis dans des pays tiers ou d\u2019organisations internationales ;<br>lorsque cela est possible, la dur\u00e9e de conservation des donn\u00e9es personnelles pr\u00e9vue ou, lorsque cela n&rsquo;est pas possible, les crit\u00e8res utilis\u00e9s pour d\u00e9terminer cette dur\u00e9e ;<br>lorsque les donn\u00e9es ne sont pas collect\u00e9es aupr\u00e8s de la personne concern\u00e9e, toute information disponible quant \u00e0 leur source ;<br>l\u2019existence d\u2019une prise de d\u00e9cision automatis\u00e9e, y compris le profilage, et, dans de tels cas, des informations utiles sur la logique sous-jacente ainsi que sur l&rsquo;importance et les cons\u00e9quences pr\u00e9vues de ce traitement pour la personne concern\u00e9e.&nbsp;<\/li>\n<li>Obtenir du responsable du traitement la rectification des donn\u00e9es personnelles inexactes vous concernant dans les meilleurs d\u00e9lais. Compte tenu des finalit\u00e9s du traitement, la personne concern\u00e9e a le droit d\u2019obtenir que les donn\u00e9es personnelles incompl\u00e8tes soient compl\u00e9t\u00e9es, y compris en fournissant une d\u00e9claration compl\u00e9mentaire. <\/li>\n<li>Obtenir du responsable du traitement l\u2019effacement des donn\u00e9es personnelles vous concernant sans retard injustifi\u00e9 si l&rsquo;un des motifs suivants s&rsquo;applique :<br>les donn\u00e9es personnelles ne sont plus n\u00e9cessaires au regard des finalit\u00e9s pour lesquelles elles ont \u00e9t\u00e9 collect\u00e9es ou trait\u00e9es ;<br>la personne concern\u00e9e retire son consentement sur lequel est fond\u00e9 le traitement conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 6, paragraphe 1, point a), ou \u00e0 l\u2019article 9, paragraphe 2, point a), et il n&rsquo;existe pas d&rsquo;autre fondement juridique au traitement ;<br>la personne concern\u00e9e s\u2019oppose au traitement en vertu de l\u2019article 21, paragraphe 1, et il n\u2019existe pas de motif l\u00e9gitime imp\u00e9rieux pour le traitement, ou elle s\u2019oppose au traitement en vertu de l\u2019article 21, paragraphe 2 ;<br>les donn\u00e9es personnelles ont \u00e9t\u00e9 trait\u00e9es ill\u00e9galement ;<br>les donn\u00e9es personnelles doivent \u00eatre effac\u00e9es pour respecter une obligation l\u00e9gale pr\u00e9vue par le droit de l\u2019Union ou par le droit de l\u2019\u00c9tat membre auquel le responsable du traitement est soumis.<\/li>\n<li>Obtenir la limitation du traitement lorsque l\u2019un des cas suivants s\u2019applique :<br>la personne concern\u00e9e conteste l\u2019exactitude des donn\u00e9es personnelles, pendant une dur\u00e9e permettant au responsable du traitement de v\u00e9rifier l\u2019exactitude des donn\u00e9es ;<br>le traitement est illicite et la personne concern\u00e9e s\u2019oppose \u00e0 l\u2019effacement des donn\u00e9es personnelles et exige \u00e0 la place la limitation de leur utilisation ;<br>bien que le responsable du traitement n\u2019ait plus besoin des donn\u00e9es aux fins du traitement, elles sont n\u00e9cessaires \u00e0 la personne concern\u00e9e pour la constatation, l&rsquo;exercice ou la d\u00e9fense de droits en justice ;<br>la personne concern\u00e9e s\u2019est oppos\u00e9e au traitement en vertu de l\u2019article 21, paragraphe 1, pendant la v\u00e9rification portant sur la question de savoir si les motifs l\u00e9gitimes du responsable du traitement pr\u00e9valent sur ceux de la personne concern\u00e9e.<\/li>\n<li>Recevoir les donn\u00e9es personnelles la concernant, qu\u2019elle a fournies \u00e0 un responsable du traitement, dans un format structur\u00e9, couramment utilis\u00e9 et lisible par machine, et transmettre ces donn\u00e9es \u00e0 un autre responsable du traitement sans entrave de la part du premier, si le traitement est effectu\u00e9 \u00e0 l&rsquo;aide de moyens num\u00e9riques. Lorsqu\u2019elle exerce son droit \u00e0 la portabilit\u00e9 des donn\u00e9es, la personne concern\u00e9e a le droit d\u2019obtenir que les donn\u00e9es personnelles soient transmises directement d\u2019un responsable du traitement \u00e0 un autre, lorsque cela est techniquement possible. <\/li>\n<li>S\u2019opposer \u00e0 tout moment, pour des raisons li\u00e9es \u00e0 sa situation particuli\u00e8re, au traitement des donn\u00e9es personnelles le concernant conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 6, paragraphe 1, lettres e) ou f), y compris le profilage bas\u00e9 sur ces dispositions. Lorsque les donn\u00e9es personnelles sont trait\u00e9es \u00e0 des fins de marketing direct, la personne concern\u00e9e a le droit de s\u2019opposer \u00e0 tout moment au traitement des donn\u00e9es personnelles la concernant effectu\u00e9 \u00e0 ces fins, y compris le profilage dans la mesure o\u00f9 il est li\u00e9 \u00e0 ce marketing.   <\/li><li>Droit de ne pas \u00eatre soumis \u00e0 une d\u00e9cision bas\u00e9e uniquement sur un traitement automatis\u00e9, y compris le profilage, produisant des effets juridiques le concernant ou l\u2019affectant de mani\u00e8re significative de fa\u00e7on similaire.<\/li>\n<li>Droit d\u2019introduire une r\u00e9clamation aupr\u00e8s d\u2019une autorit\u00e9 de contr\u00f4le en vertu de l\u2019article 77 du RGPD. <\/li>\n<\/ul><div><br><\/div>\n<p><strong>MODALIT\u00c9S D&rsquo;EXERCICE DES DROITS <\/strong><br>Vous pouvez exercer vos droits \u00e0 tout moment en contactant le Responsable \u00e0 l&rsquo;adresse e-mail suivante : accounting@tblustar.com<br><\/p>\n<p><strong>RESPONSABLES EXTERNES ET PERSONNES EN CHARGE <\/strong><br>La liste mise \u00e0 jour des responsables externes et des personnes en charge du traitement est conserv\u00e9e au si\u00e8ge l\u00e9gal du Responsable du traitement.<\/p>\n<p><strong>MODIFICATION DE CETTE POLITIQUE <\/strong><br>Cette politique a \u00e9t\u00e9 r\u00e9dig\u00e9e le 07-02-2025 et peut \u00eatre modifi\u00e9e en fonction des int\u00e9grations ou des changements l\u00e9gislatifs et r\u00e9glementaires en la mati\u00e8re. L&rsquo;Int\u00e9ress\u00e9 est invit\u00e9 \u00e0 consulter fr\u00e9quemment cette page. <\/p>\n<p><a href=\"https:\/\/www.garanteprivacy.it\/web\/guest\/home\/docweb\/-\/docweb-display\/docweb\/9732629\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">Ic\u00f4nes<\/a> de <a href=\"https:\/\/www.athlantic.it\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">Athlantic S.r.l.<\/a> conc\u00e9d\u00e9es sous licence <a href=\"https:\/\/creativecommons.org\/licenses\/by\/4.0\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">CC BY 4.0<\/a>. Utilisation libre sans supprimer cette mention.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>INFORMATION CONFORM\u00c9MENT AUX ARTICLES 13-14 R\u00c8GLEMENT UE N. 2016\/679 POUR LE TRAITEMENT DES DONN\u00c9ES PERSONNELLES Cher utilisateur,T BLUSTAR S.R.L. vous informe par la pr\u00e9sente qu&rsquo;en vertu et aux fins des articles 13 et 14 du R\u00e8glement Europ\u00e9en n. 2016\/679 GDPR, les donn\u00e9es acquises et\/ou fournies par vous seront trait\u00e9es dans le respect des r\u00e9glementations mentionn\u00e9es [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-5558","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.tblustar.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/5558","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.tblustar.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.tblustar.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.tblustar.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.tblustar.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=5558"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.tblustar.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/5558\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.tblustar.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=5558"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}